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Marques déposées par SA SOBEL HOLDING
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MAISONS SOBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS SOBEL
SA SOBEL HOLDING

Numéro de dépôt :
92412783
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque MAISONS SOBEL

Déposée le 27 mars 1992 par SA SOBEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS SOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SA SOBEL HOLDING, domicilié(e) PLACE DES CORDELIERS, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque MAISONS SOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SOBEL est expirée depuis le 27 mars 2002.

SA SOBEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : S SOBEL


SA SOBEL HOLDING - PLACE DES CORDELIERS, 11400 CASTELNAUDARY - France


RAVINA SA - France


Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153007 - Publication au BOPI 1992-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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